CHATEAU ROUQUETTE SUR MER
Présentation de la marque CHATEAU ROUQUETTE SUR MER
Déposée le 8 janvier 1993 par BOSCARY Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « CHATEAU ROUQUETTE SUR MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU ROUQUETTE SUR MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451382.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU ROUQUETTE SUR MER est expirée depuis le 8 janvier 2023.
BOSCARY Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2002 n°2233361 - Publication au BOPI 2002-12-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-34
Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09
Renouvellement sans limitation le 3 août 2012 n°2506628 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-08-03